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Chez Smart-Asset on a décidé de vous détailler les frais qui auraient dû être acquittés en Angleterre et en France si la situation se présentait dans notre pays !
Alors pour simplifier le sujet nous sommes partis du principe que l’ensemble du patrimoine était un patrimoine financier, qu’il n’y a pas eu de donations effectuées en cours de vie, ni de montages complexes.
Tout d’abord, commençons par le coût de la succession au Royaume-Uni sur un tel montant. Il existe un seuil d'exonération de 325 000£ par héritier.
Elizabeth II a eu 4 enfants : Charles, Anne, Andrew et Edward. Ils sont considérés comme les héritiers de 1er rang.
Ainsi chacun des héritiers bénéficient de 325 000£ d'exonération qu’on arrondira à 325 000€ pour ne pas s’y perdre.
Une fois cette exonération acquittée, l’impôt sur les successions est à un taux fixe de 40% pour le Royaume-Uni.
D’après nos calculs, chaque héritier devrait s’acquitter d’un impôt de 39 870 000€, pour un impôt global de 159 480 000€.
Il resterait à chacun des héritiers la somme de 59 805 000€ soit au global 239 220 000€.
Prenons maintenant l’exemple de la France avec les mêmes caractéristiques.
L'exonération est cette fois-ci de 100 000€ par enfant mais avec un barème d’imposition progressif de 5% à 45%.
D’après nos calculs, chaque héritier devrait s’acquitter d’un impôt de 44 717 394€, pour un impôt global de 178 869 576 €.
Il resterait cette fois-ci à chacun des héritiers la somme de 55 282 606 € soit au global 221 130 424 €.
La succession d’Elizabeth II serait donc d’environ 18 000 000€ plus onéreuse en France qu’au Royaume-Uni. Une différence non négligeable en l’état !
Cependant pour se rattraper (oui on triche) on s’est dit qu’Elizabeth II aurait forcément ouvert une assurance-vie en France en désignant ses enfants comme bénéficiaires (et pourquoi pas ses petits enfants et ses arrières petits enfants …!).
Voyons ce que cela donne si l’ensemble du patrimoine financier avait été placé sur un contrat d’assurance-vie dont l’ensemble des sommes ont été versées avant 70 ans mais après 1998 (là aussi on triche parce qu’officiellement elle a 72 ans en 1998).
Le régime de l’assurance-vie jouit d’un barème de frais “successoraux” qui va jusqu’à 31,25%.
D’après nos calculs, chaque bénéficiaire devrait s’acquitter d’un impôt de 31 123 594€ pour un montant global de 124 494 375€.
Il resterait à chacun des héritiers la somme de 68 876 406€ pour un montant global de 275 505 625€.
L’assurance-vie ressort grand gagnant (même si le fisc viendrait sûrement pointer le bout de son nez) avec une économie d’impôt de 54 375 201€ par rapport à la fiscalité Française classique et de 36 285 625€ par rapport à la fiscalité Britannique.
L’idée de cette publication reste vraiment de vulgariser le propos, les anglo-saxons bénéficient de solutions patrimoniales complexes pour protéger et transmettre un patrimoine (fiducie/trust pour ne citer qu’eux) qui bien sûr permettrait d’abaisser les droits de succession.
Cependant, nous estimons qu’il est très important de bien préparer une succession car les solutions existent et l’absence de préparation aboutira forcément à une hausse significative des droits de succession à payer.
Alors si vous avez la moindre question sur le sujet, n'hésitez pas à prendre contact avec nous et réserver un créneau de rendez-vous en cliquant sur ce lien !
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